Mis à jour le 14 octobre 2015

Fiche d'information communale

Commune	25142 : CHAUX-NEUVE	Fiche	Carte à visionner    (jpg)	Carte à télécharger (pdf)
Plan de Prévention des Risques Inondation	NEANT
Plan de Prévention des Risques Technologiques	NEANT
Zone sensible	LA SAÔNE ET LE DOUBS : LE 23/11/1994
Zone vulnérable	NEANT
SAGE	HAUT-DOUBS - HAUTE-LOUE:APPROUVE
Contrat de rivière	CONTRAT DE TERRITOIRE HAUT-DOUBS, HAUTE LOUE : EN COURS
Présence de Zones Humides
ZNIEFF de type I	MARAIS ET ZONES HUMIDES DU CEBRIOT DE CHAUX-NEUVE A MOUTHE
ZNIEFF de type I	PRAIRIES ET FORETS DU PRE PONCET
ZNIEFF de type I	FORETS DE COMBE NOIRE, DU PRINCE ET DU CHALET
ZNIEFF de type I	FORET DU MONT NOIR
ZNIEFF de type I	FORETS DU NOIRMONT ET DU RISOL
ZNIEFF de type II	FORETS DE MIGNOVILLARD, DU PRINCE ET DE LA HAUTE-JOUX
ZNIEFF de type II	FORETS DU MONT NOIR ET DE LA JOUX DEVANT
ZNIEFF de type II	MASSIF DU MONT D'OR, DU NOIRMONT ET DU RISOL
Réserve Naturelle Nationale	NEANT
Réserve Naturelle Régionale	NEANT
Réserve Biologique Intégrale	NEANT
Réserve Biologique Dirigée	NEANT
Arrêté Préfectoral de Biotope	NEANT
Directive Habitat (SIC, ZSC)	MASSIF DU MONT D'OR, DU NOIRMONT ET DU RISOL
Directive Oiseaux (ZPS et projet de ZPS)	NEANT
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux	FORET DU RISOL ET MONT D'OR
Site Classé	NEANT
Site Inscrit	NEANT
Parc Naturel Régional	OUI
Loi Montagne, Loi Littoral	LOI MONTAGNE

Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées  ci-dessus).

Avertissement : Inventaire des zones humides.
L'exhaustivité est recherchée pour les zones humides dont la superficie est supérieure à un hectare. Les zones humides de superficie inférieure ne sont pas répertoriées.

Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.