Mis à jour le 14 octobre 2015

Fiche d'information communale

Commune	25180 : CROUZET-MIGETTE	Fiche	Carte à visionner    (jpg)	Carte à télécharger (pdf)
Plan de Prévention des Risques Inondation	NEANT
Plan de Prévention des Risques Technologiques	NEANT
Zone sensible	LA SAÔNE ET LE DOUBS : LE 23/11/1994
Zone vulnérable	NEANT
SAGE	HAUT-DOUBS - HAUTE-LOUE:APPROUVE
Contrat de rivière	CONTRAT DE TERRITOIRE HAUT-DOUBS, HAUTE LOUE : EN COURS
Présence de Zones Humides
ZNIEFF de type I	SOURCE DU LISON ET GROTTE SARRASINE
ZNIEFF de type I	FALAISES ET RUISSEAU DE CHATEAU-RENAUD
ZNIEFF de type I	COMBLES DE L'EGLISE DE CROUZET-MIGETTE
ZNIEFF de type II	VALLEE DU LISON ET COMBE D'ETERNOZ
Réserve Naturelle Nationale	NEANT
Réserve Naturelle Régionale	NEANT
Réserve Biologique Intégrale	NEANT
Réserve Biologique Dirigée	NEANT
Arrêté Préfectoral de Biotope	SOURCE DU LISON
Arrêté Préfectoral de Biotope	FALAISES DE SAINTE-ANNE
Arrêté Préfectoral de Biotope	MARNIERES ET RUISSEAU DE CHATEAU-RENAUD
Directive Habitat (SIC, ZSC)	VALLEE DE LA LOUE ET DU LISON
Directive Habitat (SIC, ZSC)	VALLEE DU LISON
Directive Oiseaux (ZPS et projet de ZPS)	VALLEE DE LA LOUE ET DU LISON
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux	NEANT
Site Classé	PONT DU DIABLE A CROUZET-MIGETTE
Site Inscrit	SITE DU LISON A NANS-SOUS-SAINTE-ANNE
Parc Naturel Régional	NEANT
Loi Montagne, Loi Littoral	LOI MONTAGNE

Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées  ci-dessus).

Avertissement : Inventaire des zones humides.
L'exhaustivité est recherchée pour les zones humides dont la superficie est supérieure à un hectare. Les zones humides de superficie inférieure ne sont pas répertoriées.

Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.