Mis à jour le 14 octobre 2015

Fiche d'information communale

Commune

25312 : HYEVRE-MAGNY

Fiche

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Plan de Prévention des Risques Inondation

APPROUVÉ

Plan de Prévention des Risques Technologiques

NEANT

Zone sensible

LA SAÔNE ET LE DOUBS : LE 23/11/1994

Zone vulnérable

NEANT

SAGE

NEANT

Contrat de rivière

CONTRAT DE RIVIÈRE VALLÉE DU DOUBS ET TERRITOIRES ASSOCIÉS : EN COURS

Présence de Zones Humides

ZNIEFF de type IFALAISES ET BOIS DE BABRE ET DE LA COTE ENVERS
ZNIEFF de type IIMOYENNE VALLEE DU DOUBS
Réserve Naturelle Nationale

NEANT

Réserve Naturelle Régionale

NEANT

Réserve Biologique Intégrale

NEANT

Réserve Biologique Dirigée

NEANT

Arrêté Préfectoral de BiotopeBOIS DE LA COTE ENVERS
Directive Habitat (SIC, ZSC)MOYENNE VALLEE DU DOUBS
Directive Oiseaux (ZPS et projet de ZPS)MOYENNE VALLEE DU DOUBS
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux

NEANT

Site Classé

NEANT

Site Inscrit

NEANT

Parc Naturel Régional

NEANT

Loi Montagne, Loi Littoral

NEANT




Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées  ci-dessus).

Avertissement : Inventaire des zones humides.
L'exhaustivité est recherchée pour les zones humides dont la superficie est supérieure à un hectare. Les zones humides de superficie inférieure ne sont pas répertoriées.

Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.