Mis à jour le 14 octobre 2015

Fiche d'information communale

Commune	39013 : ARBOIS	Fiche	Carte à visionner    (jpg)	Carte à télécharger (pdf)
Plan de Prévention des Risques Inondation	NEANT
Plan de Prévention des Risques Technologiques	NEANT
Zone sensible	LA SAÔNE ET LE DOUBS : LE 23/11/1994
Zone vulnérable	NEANT
SAGE	NEANT
Contrat de rivière	CONTRAT DE RIVIÈRE ORAIN : EN COURS
Présence de Zones Humides
ZNIEFF de type I	BIEF DE CORNE
ZNIEFF de type I	RECULEE DES PLANCHES-PRES-ARBOIS
ZNIEFF de type I	CLOCHER DE L'EGLISE DE SAINT-JUST
ZNIEFF de type I	RUISSEAUX DE L'ECHENAUD ET DES GRANDS PRES
ZNIEFF de type I	PRAIRIES HUMIDES DE LA GROZONNE ET DE LA CUISANCE
ZNIEFF de type II	FORET DES MOIDONS ET D'ARBOIS
Réserve Naturelle Nationale	NEANT
Réserve Naturelle Régionale	NEANT
Réserve Biologique Intégrale	NEANT
Réserve Biologique Dirigée	RBD DE LA RECULÉE DU CUL DES FORGES
Arrêté Préfectoral de Biotope	RUISSEAUX DES GRANDS PRES ET D'ECHENAUD
Arrêté Préfectoral de Biotope	RUINES DE LA CHATELAINE
Directive Habitat (SIC, ZSC)	RECULEE DES PLANCHES PRES ARBOIS
Directive Oiseaux (ZPS et projet de ZPS)	RECULEE DES PLANCHES PRES ARBOIS
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux	NEANT
Site Classé	RECULEE DES PLANCHES-PRES-ARBOIS
Site Inscrit	NEANT
Parc Naturel Régional	NEANT
Loi Montagne, Loi Littoral	NEANT

Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées  ci-dessus).

Avertissement : Inventaire des zones humides.
L'exhaustivité est recherchée pour les zones humides dont la superficie est supérieure à un hectare. Les zones humides de superficie inférieure ne sont pas répertoriées.

Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.