Mis à jour le 14 octobre 2015

Fiche d'information communale

Commune	70218 : ESMOULINS	Fiche	Carte à visionner    (jpg)	Carte à télécharger (pdf)
Plan de Prévention des Risques Inondation	APPROUVÉ
Plan de Prévention des Risques Technologiques	NEANT
Zone sensible	LA SAÔNE ET LE DOUBS : LE 23/11/1994
Zone vulnérable	ZONE VULNÉRABLE DU GRAYLOIS
SAGE	NEANT
Contrat de rivière	CONTRAT DE RIVIÈRE SAÔNE, CORRIDOR ALLUVIAL ET TERRITOIRES ASSOCIÉS : EN ÉLABORATION
Présence de Zones Humides	NON REPERTORIEE
ZNIEFF de type I	NEANT
ZNIEFF de type I	BOIS DE LA VAIVRE ET PRAIRIES DU BREUILLE ET DE LA GROSSE AIGE
ZNIEFF de type II	VALLEE DE LA SAONE
Réserve Naturelle Nationale	NEANT
Réserve Naturelle Régionale	NEANT
Réserve Biologique Intégrale	NEANT
Réserve Biologique Dirigée	NEANT
Arrêté Préfectoral de Biotope	NEANT
Directive Habitat (SIC, ZSC)	VALLEE DE LA SAONE
Directive Oiseaux (ZPS et projet de ZPS)	VALLEE DE LA SAONE
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux	VALLEE DE LA SAONE DE CORRE A BROYE
Site Classé	NEANT
Site Inscrit	NEANT
Parc Naturel Régional	NEANT
Loi Montagne, Loi Littoral	NEANT

Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées  ci-dessus).

Avertissement : Inventaire des zones humides.
L'exhaustivité est recherchée pour les zones humides dont la superficie est supérieure à un hectare. Les zones humides de superficie inférieure ne sont pas répertoriées.

Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.