Mis à jour le 14 octobre 2015

Fiche d'information communale

Commune

70412 : PLAINEMONT

Fiche

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Plan de Prévention des Risques Inondation

PRESCRIT

Plan de Prévention des Risques Technologiques

NEANT

Zone sensible

LA SAÔNE ET LE DOUBS : LE 23/11/1994

Zone vulnérable

NEANT

SAGE

NEANT

Contrat de rivière

CONTRAT DE RIVIÈRE LANTERNE : ACHEVÉ

Présence de Zones Humides

ZNIEFF de type I

NEANT

ZNIEFF de type II

NEANT

Réserve Naturelle Nationale

NEANT

Réserve Naturelle Régionale

NEANT

Réserve Biologique Intégrale

NEANT

Réserve Biologique Dirigée

NEANT

Arrêté Préfectoral de Biotope

NEANT

Directive Habitat (SIC, ZSC)VALLEE DE LA LANTERNE
Directive Oiseaux (ZPS et projet de ZPS)VALLEE DE LA LANTERNE
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux

NEANT

Site Classé

NEANT

Site Inscrit

NEANT

Parc Naturel Régional

NEANT

Loi Montagne, Loi Littoral

NEANT




Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées  ci-dessus).

Avertissement : Inventaire des zones humides.
L'exhaustivité est recherchée pour les zones humides dont la superficie est supérieure à un hectare. Les zones humides de superficie inférieure ne sont pas répertoriées.

Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.