Mis à jour le 2 janvier 2014
| Site Classé |
| Nom |
VIGNOBLE DU CHATEAU-CHALON |
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surface |
444.97 ha |
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Télécharger la fiche descriptive du site (bilan des sites 2011)
Extrait du texte officiel :
Vignoble du Château-Chalon de 444,97 ha délimité comme suit, en tournant dans le sens des aiguilles d'une montre :
Commune de CHATEAU-CHALON : Tableau d'assemblage -point de départ : l'intersection entre les communes de Château-Chalon, Voiteur et Nevy-sur-Seille,
Commune de VOITEUR : Section AD - le chemin départemental n°5 de Voiteur à Champagnole. Section ZH - - le chemin départemental n°5 de Voiteur à Champagnole, - la limite ouest du lieu-dit " Macrin "
Commune de DOMBLANS : Section ZK - la limite communale entre Domblans et Voiteur, - le chemin d'exploitation n° 66.. Section ZH - le chemin d'exploitation n° 56, - le chemin rural de Domblans à Menétru-le-Vignoble, - le chemin d'exploitation n° 54, - la limite entre le lieu-dit " Les Bouchettes " et le lieu-dit " En Lioutre ", - le chemin d'exploitation n° 51, la limite ouest du lieu-dit " Au Cart ". Section ZE - la limite sud de la parcelle n° 58, - le chemin d'exploitation n° 32, - la limite sud-ouest de la parcelle n° 59a, - la limite entre le lieu-dit " Les Renaudes " et le lieu-dit " Le Cuyart ", - le chemin d'exploitation n° 27, - le chemin départemental n° 57 E1.
Tableau d'assemblage - la limite communale entre Domblans et Menétru-le-Vignoble.
Commune de MENETRU-LE-VIGNOBLE : Section ZD - la route départementale n° 205 de Menétru-le-Vignoble à Voiteur, - la limite nord de la parcelle n° 112c, - la limite nord de la parcelle n° 114, - le chemin d'exploitation dit " des Vignes ", - la limite nord de la parcelle n° 99, - la ligne droite fictive de la limite sud-est de la parcelle n° 43a, à la limite nord-ouest de la parcelle n° 49, - la limite nord-ouest de la parc elle n° 48..
Tableau d'assemblage - les limites ouest et nord de la section B3.
Commune de CHATEAU-CHALON : Tableau d'assemblage - le chemin rural au nord de la section A, - le chemin d'exploitation n° 2, - le chemin d'exploitation n° 1, - la voie communale n° 2 dite " des Granges Bernard ", - la limite entre la section AC et la section AB, - la limite nord de la section ZL, - la limite nord de la section ZD, - la limite est de la section C3.
Commune de NEVY-SUR-SEILLE : Tableau d'assemblage - les limites nord-est, sud-est et sud-ouest de la section A1, le chemin d'exploitation n° 19, - le chemin d'exploitation n° 16. Section ZH - la limite ouest de la parcelle n° 37e, - la limite sud de la parcelle n° 37a, - le chemin d'exploitation n° 14. Section ZE - le chemin d'exploitation n° 10, - le chemin d'exploitation n° 11, - le chemin d'exploitation n° 7, - le chemin d'exploitation n° 8, - les limites sud-est et sud-ouest de la parcelle n° 24, - les limites sud-est et sud-ouest de la parcelle n° 27b, - la limite sud-est de la parcelle n° 28, - les limites sud-est et sud-ouest de la parcelle n° 28a, - la limite sud-ouest de la parcelle n° 30b,
Tableau d'assemblage - les limites sud-est, sud-ouest et ouest de lasection ZA jusqu'au point de départ.
(S Cl. : 16 janvier 2006)
Description :
Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées ci-dessus).
La surface indiquée dans le tableau est celle mesurée sur la carte du système
d'information géographique, elle peut ne pas correspondre à celle du décret. Seules les limites du site indiquées dans le texte officiel font force de loi.
Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.
