Mis à jour le 14 octobre 2015

Fiche d'information communale

Commune	39240 : FRASNOIS	Fiche	Carte à visionner    (jpg)	Carte à télécharger (pdf)
Plan de Prévention des Risques Inondation	NEANT
Plan de Prévention des Risques Technologiques	NEANT
Zone sensible	NEANT
Zone vulnérable	NEANT
SAGE	NEANT
Contrat de rivière	CONTRAT DE RIVIÈRE AIN AMONT : EN ÉLABORATION
Présence de Zones Humides
ZNIEFF de type I	LACS ET ZONES HUMIDES DE NARLAY, ILAY ET MACLU
ZNIEFF de type I	LAC ET BOIS DU VERNOIS
ZNIEFF de type I	FALAISES DOMINANT LE PETIT MACLU, GRAND MACLU AU PIC DE L'AIGLE
ZNIEFF de type I	PELOUSE AUX COMBES ET ESSARD CAILLAT
ZNIEFF de type I	VALLEE DU HERISSON
ZNIEFF de type II	LA COMBE D'AIN
Réserve Naturelle Nationale	NEANT
Réserve Naturelle Régionale	NEANT
Réserve Biologique Intégrale	NEANT
Réserve Biologique Dirigée	NEANT
Arrêté Préfectoral de Biotope	LA COTE DE MACLU
Arrêté Préfectoral de Biotope	CASCADES DU HERISSON
Directive Habitat (SIC, ZSC)	COMPLEXE DES SEPT LACS DU JURA
Directive Oiseaux (ZPS et projet de ZPS)	COMPLEXE DES SEPT LACS DU JURA
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux	NEANT
Site Classé	VALLEE DU HERISSON A BONLIEU
Site Classé	SEPT LACS DU PLATEAU DU FRASNOIS
Site Inscrit	LAC DE NARLAY AU FRASNOIS
Parc Naturel Régional	OUI
Loi Montagne, Loi Littoral	LOI MONTAGNE

Pour tout complément d'information, nous vous invitons à vous rapprocher de nos services (coordonnées  ci-dessus).

Avertissement : Inventaire des zones humides.
L'exhaustivité est recherchée pour les zones humides dont la superficie est supérieure à un hectare. Les zones humides de superficie inférieure ne sont pas répertoriées.

Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ces documents, nous vous prions par avance de bien vouloir nous excuser pour toute imprécision ou omission que vous pourriez relever. Merci de nous en informer.