Les nuisances sonores ne constituent pas un enjeu majeur en région Franche-Comté du fait de la typologie plutôt rurale du territoire, de l’éloignement des axes de transport et des activités les plus génératrices de bruit des zones d’habitation, de l’absence de grand aéroport. Cependant, des nuisances ponctuelles existent à proximité de réseaux et dans les plus grandes agglomérations.

L’arrivée récente sur le territoire de grandes infrastructures de transport comme la LGV et la périurbanisation à l'œuvre sont susceptibles de générer de nouvelles nuisances.

Les infrastructures de transports routières, autoroutières et ferrées : principale source de nuisances sonores sur le territoire

En Franche-Comté, plusieurs axes sont considérés comme grandes infrastructures bénéficiant d’une carte de bruit :

• dans le Doubs, les routes nationales n°57, 273 et 1057, l'autoroute A36 et les routes départementales n°437, 673 et 683.
• dans le Jura, les routes départementales n°905 et 678 et les autoroutes A36 et A39 ;
• dans le Territoire de Belfort, la route nationale n°1019, les routes départementales n°83, 19 et 465, les voies communales à Belfort ainsi que l'autoroute A36.

Les principales sources de nuisances sont issues des transports terrestres.

D’après le «classement sonore» des voies des différentes départements franc-comtois, les voies les plus bruyantes sont les autoroutes A36 et A39 ainsi qu’une partie de leurs échangeurs, certaines portions de voies ferrées (voie ferrée entre Sampans et Evans et entre Balanod et Chazelles dans le Jura, ligne entre Besançon et Belfort, branche Est de la LGV…) ainsi que diverses routes nationales et départementales dont le trafic est important et dépasse un seuil défini par la réglementation.

Les cartes de bruit stratégique et les Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de 1ère génération (2008) ont été élaborés dans les 4 départements. Les cartes de bruit pour les PPBE dits de "2ème génération" (2013) sont en cours de production.

Les PPBE de 2ème génération concerneront les 2 agglomération de plus de 100 000 habitants de Franche-Comté : la communauté urbaine du grand Besançon et Pays Montbéliard Agglomération.

Les voies ferrées et routières concernées seront également plus nombreuses car on considère désormais les infrastructures routières dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules (6 dans la première version) et les infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 30 000 passages de trains (60 000 dans la première version).

Les cartes et arrêtés sont consultables sur les sites internet des directions départementales des territoires.

Des nuisances liées aux déplacements aériens très limitées

Aucun grand aéroport n’est implanté en Franche-Comté. Seul l’aéroport de Dole - Tavaux dans le Jura est soumis à l’élaboration d’un Plan d’Exposition au Bruit (PEB). Il est actuellement en cours d'élaboration, son approbation est prévue pour le début de l’année 2013.

Quelques autres aérodromes (dont Besançon-La Vèze) sont recensés sur la région mais ils ne sont pas soumis à l’élaboration de PEB. On peut aussi évoquer la base militaire de Luxeuil-les-Bains d'où partent régulièrement des avions de chasse.

Des activités économiques ponctuellement génératrices de nuisances sonores

Peu de données chiffrées sont disponibles pour évaluer finement les incidences sonores des activités économiques de la région. De manière globale, seules les ICPE soumises à autorisation sont étudiées par les PPBE. Les activités économiques et en particulier industrielles peuvent ponctuellement générer des nuisances sonores cependant en tant qu’ICPE, les industries les plus bruyantes sont éloignées des zones d’habitat les plus denses, ce qui limite les nuisances.

Les points noirs du bruit sont traités progressivement

L’arrivée sur le territoire de grandes infrastructures de transports comme la LGV pourrait augmenter les nuisances. Globalement, les zones les plus particulièrement sensibles aux nuisances sont les zones densément peuplées (axe Dole Besançon Montbéliard Belfort) et celles qui sont situées à proximité de réseaux.

Ponctuellement, des demandes d’isolation phonique de groupes scolaires ont été effectuées. Ce sont des établissements sensibles au bruit, au même titre que les établissements de santé.